Indépendants

Santé

Mornay TNS Santé

La garantie santé dédiée aux Travailleurs Non Salariés

Mornay TNS

 

« TNS Santé » est une couverture santé complète et spécialement conçue pour répondre aux besoins des « TNS », les Travailleurs Non Salariés. Si vous êtes artisan, commerçant ou si vous exercez une activité en profession libérale, cette offre vous est dédiée. Les « TNS » couvrent des activités très variées, telles que, par exemple : l’agent général, l’architecte conseil, l’artisan, l’auxiliaire médical, l’avocat, le chirurgien dentiste, le médecin, le commerçant, le notaire, le pharmacien, le vétérinaire ou l’expert-comptable.

 

Cette offre m'intéresse !

Imprimer Partager Envoyer à un ami

 

DescriptifAvantagesGarantiesDocumentation

 

Une offre spécifique
pour une catégorie spécifique

Selon le Code de la sécurité sociale, les artisans, commerçants et membres des professions libérales sont soumis à un régime spécifique : le régime de protection sociale des travailleurs non-salariés des professions non-agricoles ("TNS").

 

Depuis le 1er janvier 2008, le Régime Social des Indépendants (RSI) est l'interlocuteur social unique pour toutes les cotisations et contributions sociales personnelles obligatoires et les prestations maladie-maternité et retraite des artisans, commerçants et industriels indépendants. Les professions libérales sont affiliées au RSI pour l'assurance maladie-maternité. Les conjoints collaborateurs des artisans et des commerçants, ainsi que certains assurés volontaires sont également rattachés au RSI.

 

Afin de compléter les apports du régime obligatoire, nous vous proposons de renforcer votre protection sociale, notamment en souscrivant notre contrat « TNS Santé ».

 

C'est un contrat collectif à adhésion facultative, bénéficiant de la fiscalité Madelin (Loi Madelin du 11 février 1994 permettant de déduire du bénéfice imposable les cotisations versées chaque année pour acquérir des garanties de prévoyance et de complémentaire maladie (mutuelle) (Art.41)). qui est assuré et géré par KLESIA Mutuelle, avec pour souscripteur l'APGME. L'assistance est assurée par Europ Assistance.

 

KLESIA Mutuelle, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la mutualité, inscrite au Registre National des Mutuelles sous le N° 344 033 360 - 184, rue Blaise Pascal - BP 419 - 07504 GUILHERAND-GRANGES CEDEX

Europ Assistance - Société Anonyme au capital de 23 601 857 € - Siege Social sis au 1 Promenade de la Bonnette - 92230 Gennevilliers - RCS 451 366 405 Nanterre Entreprise régie par le Code des Assurances

Besoin d'un conseil ?

Cette solution vous intéresse, nos conseillers sont à votre disposition, du lundi au vendredi de 9h00 à 17h00 au :

KLESIA à votre écoute
Numéro non surtaxé

Ou par e-mail via notre
formulaire de demande d'information

A découvrir aussi

Pour vous TNS, ce produit peut être complété par :

Pour vos salariés :

Déclarations sociales

Qui ? Pourquoi ? Quand ? Comment ? Tout pour comprendre et effectuer
vos déclarations sociales